Compte rendu de la réunion de conseil du 18 décembre 2008
SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2008
L'an deux mil huit, le 18 décembre à 20 H 30, le Conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de M. RENARD.
Etaient présents : M. RENARD Mmes VALETTE VIGNAUD RIBOUILLEAULT DURAND MM. DAGUZAN MM. DOUET DELANOUE CHIQUET BRIOLANT
Excusés : Mmes ALEXANDRE MASSOTEAU MM. PEYRIGUE PERROUX
Date de convocation : 11/12/2008
Secrétaire de séance : M. DOUET
Le compte-rendu de la séance du 20 novembre 2008 est adopté à l'unanimité des membres présents.
PARTICIPATION COMMUNE DE FLEE 2007
Considérant que :
Le nombre d'enfants, accueillis à l'école de Luceau, dont les parents résident à Flée est de 5,
La participation de la commune de Flée pour l'année 2006 a été fixée à 2 301 €
le compte administratif 2007 fait apparaître un coût de fonctionnement par élève de l'école de Luceau en augmentation de 3%.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de fixer la participation 2007 de la commune de FLEE au fonctionnement de l'école à 2370€ (+3%).
TRAVAUX EGLISE
Le Conseil municipal a décidé de faire réaliser des travaux pour enrayer les problèmes d'humidité de l'église au niveau de la sacristie et de la face arrière du bâtiment (pose de gouttières). Plusieurs entreprises ont été contactées.
Seule l'entreprise CHENEAU de MONTABON a transmis un devis.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte le devis de l'entreprise CHENEAU de MONTABON.
Cette somme sera inscrite à la section d'investissement du budget 2009.
Il est signalé qu'un drainage existerait derrière l'église. L'information sera vérifiée.
ORDINATEURS ECOLE
Depuis quelques mois les ordinateurs de l'école ont des problèmes de fonctionnement. Afin de remédier à la situation, des devis ont été demandés à plusieurs entreprises. Seule la Microcastélorienne de Luceau a transmis un devis. Il s'agit essentiellement de remplacer du matériel défectueux et des logiciels.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal accepte le devis de la Microcastélorienne de Luceau et souhaite que l'entreprise ne tarde pas à intervenir.
FUTURE Z.A DE CHARENCE
Le Conseil municipal décide de l'inscrire à la section d'investissement du B.P 2009, pour la réalisation de voirie au sein de la future Z.A de Charence.
M. le Maire informe le Conseil municipal que des sondages sont à réaliser pour déterminer si des vestiges archéologiques existent dans ce secteur de la commune.
Afin de gérer l'évolution des Zones ou futures Zones d'Activités communales ou intercommunale, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :
D'instituer un Droit de Préemption Renforcé sur les zones AUa de la commune, D'autoriser Monsieur le Maire, ou en cas d'absence ou d'empêchement de ce dernier, le premier Adjoint à signer tout acte authentique relatif à l'exercice du droit de préemption urbain renforcé.
Le droit de préemption urbain renforcé entrera en vigueur le jour où la présente délibération sera exécutoire, c'est-à-dire aura fait l'objet d'un affichage en mairie et d'une insertion dans deux journaux
Ouest France
Maine Libre
DEMANDES DE SUBVENTION
Le Conseil municipal décide de ne pas donner suite aux demandes de subventions suivantes : Lycée Racan de Château-du-Loir, l'association I.M.C.
PROJET RÉSEAU ASSAINISSEMENT EAUX USÉES LOTISSEMENT DES MELIERS :
M. le Maire informe le Conseil municipal que 50% de subvention seraient envisageables pour ce projet de réseau d'assainissement d'eaux usées du lotissement des Méliers. Le Conseil général et l'agence de bassin seraient les principaux financeurs.
FLEURISSEMENT
Le Conseil municipal décide d'inscrire une somme au budget 2009 (section de fonctionnement) pour l'achat de jardinières.
Il est rappelé que pour le concours de fleurissement 2009, il faut s'inscrire avant avril.
ILLUMINATION DE NOËL : ATTRIBUTION DE PRIX
Le Conseil municipal décide de modifier l'attribution des prix en passant de 3 à 4 prix pour les illuminations de noël.
1er prix (81 à 100 points) : 14€
2em prix (66 à 80 points) : 11€
3em prix (54 à 65 points) : 8€
Inférieur à 54 points : 5€
JEUX INTER COMMUNES
Les jeux inter-communes auront lieu à Luceau en 2009. Le comité de pilotage serait une émanation du comité des fêtes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d'inscrire une somme au Budget 2009 pour combler, si nécessaire un éventuel déficit du comité de pilotage.
L'activité phare de ces jeux serait un spectacle de vachettes.
TERRAIN DE JEUX
Un point est fait sur la visite de diverses aires de jeux de la région.
3 devis sont attendus.
Le Conseil municipal décide de prendre rang auprès du Conseil général, afin de bénéficier d'aides financières éventuelles.
L'ouverture du chemin de randonnée de la Buronnière est prévu le 24 janvier 2009 à 8h30.
Il est proposé de créer prochainement une commission « blog ».
Il est demandé de matérialiser les angles du parking du cimetière à la peinture jaune.
La prochaine réunion aura lieu le jeudi 22 janvier 2009 à 20 H 30.